948 922 406
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 948 922 406
INSEE- Dénomination
- 948 922 406
- SIREN
- 948 922 406
- SIRET (siège)
- 948 922 406 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR75948922406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 922 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- -
- Siège social
- Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 948 922 406
Création et fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires et sacs et accessoires de mode en tissus.
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Dirigeants et représentants de 948 922 406
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 948 922 406
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulonSiègeActif
948 922 406 00012 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 3213Z
Documents juridiques de 948 922 406
INPIConformité de 948 922 406
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 922 406. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 948 922 406 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 948 922 406
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-01
- création
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