949 285 472
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 949 285 472
INSEE- Dénomination
- 949 285 472
- SIREN
- 949 285 472
- SIRET (siège)
- 949 285 472 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR60949285472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 285 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- -
- Siège social
- Meyzieu
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 949 285 472
Fabrication d'articles et d'accessoires bébé
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Dirigeants et représentants de 949 285 472
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 949 285 472
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- MeyzieuSiègeActif
949 285 472 00021 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 1419Z
- Saint-PriestFermé
949 285 472 00013 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 949 285 472
INPIConformité de 949 285 472
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 285 472. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 949 285 472 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 949 285 472
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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