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949 380 950

Active
Siren949 380 950Entrepreneur individuel Gleizé

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 949 380 950

Dénomination
949 380 950
SIREN
949 380 950
SIRET (siège)
949 380 950 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53949380950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 380 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
Gleizé
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 949 380 950

Création et vente de tableaux artisanaux fait main à base de peinture acrylique

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Dirigeants et représentants de 949 380 950

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 949 380 950

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GleizéSiègeActif

    949 380 950 00012 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de 949 380 950

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Conformité de 949 380 950

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 380 950. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 949 380 950 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 949 380 950

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-06

  1. création