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949 389 613

Active
Siren949 389 613Entrepreneur individuel Fougerolles-Saint-Valbert

0150Z · Culture et élevage associés

Documents

Fiche d'identité de 949 389 613

Dénomination
949 389 613
SIREN
949 389 613
SIRET (siège)
949 389 613 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46949389613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 389 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
-
Siège social
Fougerolles-Saint-Valbert
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 949 389 613

Polyculture élevage

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Dirigeants et représentants de 949 389 613

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 949 389 613

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Fougerolles-Saint-ValbertSiègeActif

    949 389 613 00017 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0150Z

Documents juridiques de 949 389 613

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Conformité de 949 389 613

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 389 613. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 949 389 613 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 949 389 613

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création