949 396 451
Active9104Z · Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Fiche d'identité de 949 396 451
INSEE- Dénomination
- 949 396 451
- SIREN
- 949 396 451
- SIRET (siège)
- 949 396 451 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR93949396451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 396 451
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9104Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
- Date de création
- -
- Siège social
- Apprieu
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 949 396 451
Expertises en botanique et phytosociologie.
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Dirigeants et représentants de 949 396 451
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 949 396 451
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ApprieuSiègeActif
949 396 451 00021 · ouvert le 23 mars 2023 · NAF 7490B
- Saint-Pierre-de-MésageFermé
949 396 451 00013 · ouvert le 23 mars 2023 · NAF 7490B
Conformité de 949 396 451
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 396 451. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 949 396 451 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 949 396 451
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Marchés publics de 949 396 451
data.gouv.fr5 marchés publics ont été notifiés à 949 396 451 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 332 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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