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949 591 077

Active
Siren949 591 077Entrepreneur individuel HAUTVILLERSCréée le 19 avril 2023

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 949 591 077

Dénomination
949 591 077
SIREN
949 591 077
SIRET (siège)
949 591 077 00027
N° TVA intracommunautaire
FR31949591077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 591 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 avril 2023
Siège social
HAUTVILLERS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 949 591 077

Exploitation viticole

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Dirigeants et représentants de 949 591 077

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 949 591 077

2 établissements, dont 2 en activité.

  • HAUTVILLERSSiègeActif

    949 591 077 00027 · ouvert le 19 janvier 2023 · NAF 0121Z

  • LuçonActif

    949 591 077 00019 · ouvert le 19 janvier 2023 · NAF 0121Z

Conformité de 949 591 077

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 591 077. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 949 591 077 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 949 591 077

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2023

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