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949 749 774

Active
Siren949 749 774Entrepreneur individuel Broût-Vernet

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 949 749 774

Dénomination
949 749 774
SIREN
949 749 774
SIRET (siège)
949 749 774 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46949749774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 749 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
-
Siège social
Broût-Vernet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 949 749 774

syviculture,sapins noel,chene ,pins sylvestre,accacia,petites culture

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Dirigeants et représentants de 949 749 774

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 949 749 774

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Broût-VernetSiègeActif

    949 749 774 00012 · ouvert le 10 mars 2023 · NAF 0210Z

Conformité de 949 749 774

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 749 774. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 949 749 774 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 949 749 774

Aucune annonce BODACC trouvée.

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