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949 776 744

Active
Siren949 776 744Entrepreneur individuel Villemur-sur-TarnCréée le 17 avril 2023

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 949 776 744

Dénomination
949 776 744
SIREN
949 776 744
SIRET (siège)
949 776 744 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58949776744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 776 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
17 avril 2023
Siège social
Villemur-sur-Tarn
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 949 776 744

Fabrication de bijoux fantaisie en pierre naturelle

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Dirigeants et représentants de 949 776 744

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 949 776 744

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Villemur-sur-TarnSiègeActif

    949 776 744 00011 · ouvert le 12 mars 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 949 776 744

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 mars 2023

  • Acte

Conformité de 949 776 744

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 776 744. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 949 776 744 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 949 776 744

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2023

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