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951 086 735

Active
Siren951 086 735Entrepreneur individuel Riedisheim

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 951 086 735

Dénomination
951 086 735
SIREN
951 086 735
SIRET (siège)
951 086 735 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76951086735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 086 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
-
Siège social
Riedisheim
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 951 086 735

conception et création artistiques d'oeuvres originales au sens de la propriété intellectuelle relevant des arts plastiques.

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Dirigeants et représentants de 951 086 735

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 951 086 735

1 établissement, dont 1 en activité.

  • RiedisheimSiègeActif

    951 086 735 00010 · ouvert le 28 mars 2023 · NAF 9003A

Conformité de 951 086 735

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 951 086 735. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 951 086 735 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 951 086 735

Aucune annonce BODACC trouvée.

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