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952 823 771

Active
Siren952 823 771Entrepreneur individuel RIVES DERVOISESCréée le 26 mai 2023

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 952 823 771

Dénomination
952 823 771
SIREN
952 823 771
SIRET (siège)
952 823 771 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53952823771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 823 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
26 mai 2023
Siège social
RIVES DERVOISES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 952 823 771

Vente à distance sur catalogue spécialisé

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Dirigeants et représentants de 952 823 771

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 952 823 771

1 établissement, dont 1 en activité.

  • RIVES DERVOISESSiègeActif

    952 823 771 00011 · ouvert le 26 mai 2023 · NAF 4791B

Documents juridiques de 952 823 771

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 952 823 771

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 823 771. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 952 823 771 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 952 823 771

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-26 · Début d'activité : 2023-05-26

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2023