953 560 786
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 953 560 786
INSEE- Dénomination
- 953 560 786
- SIREN
- 953 560 786
- SIRET (siège)
- 953 560 786 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR80953560786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 560 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 21 juin 2023
- Siège social
- Gorbio
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 953 560 786
CREATION DE VETEMENT
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Dirigeants et représentants de 953 560 786
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 953 560 786
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- GORBIOSiègeActif
953 560 786 00014 · ouvert le 05 septembre 2023 · NAF 1413Z
- GorbioSiègeActif
953 560 786 00022 · ouvert le 15 mai 2026 · NAF 1413Z
Conformité de 953 560 786
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 953 560 786. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 953 560 786 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 953 560 786
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-19 · Début d'activité : 2023-06-15
- création
Date d'effet : 21 juin 2023
Marques déposées par 953 560 786
INPI953 560 786 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeBANAL
N° 4971205 · Déposée le 20 juin 2023 · Marque verbale
Classe 25 · valable jusqu’au 20 juin 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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