953 871 332
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 953 871 332
INSEE- Dénomination
- 953 871 332
- SIREN
- 953 871 332
- SIRET (siège)
- 953 871 332 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR33953871332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 871 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 17 juillet 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- Saint-Just-le-Martel
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 953 871 332
Retouches et transformation de vêtements. Confection de réalisations vestimentaires, accessoires et autres. Travail rapide et soigné.
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Dirigeants et représentants de 953 871 332
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 953 871 332
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Saint-Just-le-MartelSiègeActif
953 871 332 00029 · ouvert le 15 août 2023 · NAF 1413Z
- VryFermé
953 871 332 00011 · ouvert le 15 août 2023 · NAF 1413Z
Documents juridiques de 953 871 332
INPIConformité de 953 871 332
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 953 871 332. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 953 871 332 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 953 871 332 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 953 871 332
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2023
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