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954 007 472

Active
Siren954 007 472Entrepreneur individuel ArboisCréée le 18 août 2023

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 954 007 472

Dénomination
954 007 472
SIREN
954 007 472
SIRET (siège)
954 007 472 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83954007472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 954 007 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
18 août 2023
Siège social
Arbois
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 954 007 472

Apiculture

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Dirigeants et représentants de 954 007 472

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 954 007 472

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ArboisSiègeActif

    954 007 472 00010 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 0149Z

Conformité de 954 007 472

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 954 007 472. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 954 007 472 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 954 007 472

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-01

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2023

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