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954 088 639

Active
Siren954 088 639Entrepreneur individuel Broussy-le-GrandCréée le 05 juillet 2023

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 954 088 639

Dénomination
954 088 639
SIREN
954 088 639
SIRET (siège)
954 088 639 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17954088639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 954 088 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
05 juillet 2023
Siège social
Broussy-le-Grand
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 954 088 639

bailleur à métayage nature

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 954 088 639

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 954 088 639

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Broussy-le-GrandSiègeActif

    954 088 639 00016 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 954 088 639

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Conformité de 954 088 639

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 954 088 639. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 954 088 639 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 954 088 639

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2023