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977 483 528

Active
Siren977 483 528Entrepreneur individuel DoucierCréée le 03 novembre 2023

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 977 483 528

Dénomination
977 483 528
SIREN
977 483 528
SIRET (siège)
977 483 528 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43977483528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 483 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
03 novembre 2023
Siège social
Doucier
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 977 483 528

POTERIE Création d'objets et vente

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Dirigeants et représentants de 977 483 528

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 977 483 528

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DoucierSiègeActif

    977 483 528 00013 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 977 483 528

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2023

  • Acte

Conformité de 977 483 528

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 977 483 528. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 977 483 528 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 977 483 528

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2023

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