978 317 246
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 978 317 246
INSEE- Dénomination
- 978 317 246
- SIREN
- 978 317 246
- SIRET (siège)
- 978 317 246 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52978317246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 317 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 août 2023
- Siège social
- Orange
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 978 317 246
Viticulture sur moins d'1,5Ha
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Dirigeants et représentants de 978 317 246
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 978 317 246
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- OrangeSiègeActif
978 317 246 00012 · ouvert le 10 juillet 2023 · NAF 0121Z
Conformité de 978 317 246
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 317 246. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 978 317 246 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 978 317 246
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 2023
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