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978 382 570

Active
Siren978 382 570Entrepreneur individuel ArlesCréée le 17 août 20231

4540Z · Commerce et réparation de motocycles

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 978 382 570

Dénomination
978 382 570
SIREN
978 382 570
SIRET (siège)
978 382 570 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84978382570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 382 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4540Z - Commerce et réparation de motocycles
Date de création
17 août 2023
Effectif
1
Siège social
Arles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 978 382 570

Réparation et entretien de moto , scooter et quad

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Dirigeants et représentants de 978 382 570

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 978 382 570

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ArlesSiègeActif

    978 382 570 00015 · ouvert le 09 août 2023 · NAF 4540Z

Conformité de 978 382 570

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 382 570. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 978 382 570 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 978 382 570 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 978 382 570

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-11 · Début d'activité : 2023-08-09

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2023