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978 435 766

Active
Siren978 435 766Entrepreneur individuel BousseCréée le 17 août 2023

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 978 435 766

Dénomination
978 435 766
SIREN
978 435 766
SIRET (siège)
978 435 766 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10978435766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 435 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
17 août 2023
Siège social
Bousse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 978 435 766

Création de bijoux en pierres naturelles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 978 435 766

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 978 435 766

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BousseSiègeActif

    978 435 766 00016 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 978 435 766

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 août 2023

  • déclaration d’information donnée au conjoint également,

Conformité de 978 435 766

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 435 766. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 978 435 766 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 978 435 766

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2023

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