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978 846 442

Active
Siren978 846 442Entrepreneur individuel ZoteuxCréée le 28 septembre 2023

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 978 846 442

Dénomination
978 846 442
SIREN
978 846 442
SIRET (siège)
978 846 442 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41978846442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 846 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
28 septembre 2023
Siège social
Zoteux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 978 846 442

Fabrication de bijoux fantaisie

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Dirigeants et représentants de 978 846 442

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 978 846 442

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ZoteuxSiègeActif

    978 846 442 00017 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 978 846 442

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 août 2023

  • Acte

Conformité de 978 846 442

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 846 442. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 978 846 442 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 978 846 442

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-28 · Début d'activité : 2023-10-16

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2023

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