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980 574 339

Active
Siren980 574 339Entrepreneur individuel Fontaine-lès-Luxeuil

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 980 574 339

Dénomination
980 574 339
SIREN
980 574 339
SIRET (siège)
980 574 339 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52980574339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 574 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
Fontaine-lès-Luxeuil
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 980 574 339

fresque mural

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Dirigeants et représentants de 980 574 339

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 980 574 339

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Fontaine-lès-LuxeuilSiègeActif

    980 574 339 00019 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 9003A

Conformité de 980 574 339

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 574 339. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 980 574 339 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 980 574 339

Aucune annonce BODACC trouvée.

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