980 653 877
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 980 653 877
INSEE- Dénomination
- 980 653 877
- SIREN
- 980 653 877
- SIRET (siège)
- 980 653 877 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR46980653877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 653 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 23 novembre 2023
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 980 653 877
confection de petits objets en feutrine : pochettes/protèges-livre
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Dirigeants et représentants de 980 653 877
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 980 653 877
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
980 653 877 00012 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 980 653 877
INPIConformité de 980 653 877
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 653 877. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 980 653 877 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 980 653 877
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2023
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