980 715 056
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Fiche d'identité de 980 715 056
INSEE- Dénomination
- 980 715 056
- SIREN
- 980 715 056
- SIRET (siège)
- 980 715 056 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59980715056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 715 056
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 02 novembre 2023
- Siège social
- Vaulnaveys-le-Bas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 980 715 056
Fabrication d'objets en céramique
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Dirigeants et représentants de 980 715 056
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 980 715 056
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Vaulnaveys-le-BasSiègeActif
980 715 056 00019 · ouvert le 18 octobre 2023 · NAF 2341Z
Conformité de 980 715 056
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 715 056. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 980 715 056 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 980 715 056
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2023
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