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980 746 754

Active
Siren980 746 754Entrepreneur individuel Le BouchageCréée le 15 janvier 2024

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 980 746 754

Dénomination
980 746 754
SIREN
980 746 754
SIRET (siège)
980 746 754 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93980746754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 746 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
15 janvier 2024
Siège social
Le Bouchage
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 980 746 754

Fabrication de bijoux fantaisies

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 980 746 754

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 980 746 754

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le BouchageSiègeActif

    980 746 754 00012 · ouvert le 19 octobre 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 980 746 754

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 980 746 754

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 746 754. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 980 746 754 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 980 746 754

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2024

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