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980 913 016

Active
Siren980 913 016Entrepreneur individuel GrasseCréée le 02 novembre 2023

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 980 913 016

Dénomination
980 913 016
SIREN
980 913 016
SIRET (siège)
980 913 016 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08980913016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 913 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
02 novembre 2023
Siège social
Grasse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 980 913 016

Création et vente d'objets de poterie utilitaires et/ou décoratifs

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Dirigeants et représentants de 980 913 016

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 980 913 016

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GrasseSiègeActif

    980 913 016 00013 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 980 913 016

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 octobre 2023

  • Acte

Conformité de 980 913 016

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 913 016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 980 913 016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 980 913 016

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-01

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2023