980 913 016
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Fiche d'identité de 980 913 016
INSEE- Dénomination
- 980 913 016
- SIREN
- 980 913 016
- SIRET (siège)
- 980 913 016 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08980913016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 913 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 02 novembre 2023
- Siège social
- Grasse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 980 913 016
Création et vente d'objets de poterie utilitaires et/ou décoratifs
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Dirigeants et représentants de 980 913 016
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 980 913 016
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- GrasseSiègeActif
980 913 016 00013 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 2341Z
Documents juridiques de 980 913 016
INPIConformité de 980 913 016
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 913 016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 980 913 016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 980 913 016
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-01
- création
Date d'effet : 02 novembre 2023
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