981 277 106
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 981 277 106
INSEE- Dénomination
- 981 277 106
- SIREN
- 981 277 106
- SIRET (siège)
- 981 277 106 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR58981277106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 277 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 09 novembre 2023
- Siège social
- Champagnole
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 981 277 106
Peinture sur galets, activité artisanale
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Dirigeants et représentants de 981 277 106
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 981 277 106
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ChampagnoleSiègeActif
981 277 106 00010 · ouvert le 06 novembre 2023 · NAF 9003A
Conformité de 981 277 106
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 981 277 106. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 981 277 106 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 981 277 106
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2023
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