981 436 959
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 981 436 959
INSEE- Dénomination
- 981 436 959
- SIREN
- 981 436 959
- SIRET (siège)
- 981 436 959 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49981436959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 436 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- -
- Siège social
- Pontarlier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 981 436 959
Design de produit
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Dirigeants et représentants de 981 436 959
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 981 436 959
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PontarlierSiègeActif
981 436 959 00010 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7410Z
Conformité de 981 436 959
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 981 436 959. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 981 436 959 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 981 436 959
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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