982 409 633
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 982 409 633
INSEE- Dénomination
- 982 409 633
- SIREN
- 982 409 633
- SIRET (siège)
- 982 409 633 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR20982409633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 409 633
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 11 décembre 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- Anould
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 982 409 633
Décoratrice et organisatrice d'événement
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Dirigeants et représentants de 982 409 633
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 982 409 633
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- AnouldSiègeActif
982 409 633 00020 · ouvert le 16 novembre 2023 · NAF 9329Z
- Nayemont-les-FossesFermé
982 409 633 00012 · ouvert le 16 novembre 2023 · NAF 7410Z
Conformité de 982 409 633
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 982 409 633. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 982 409 633 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 982 409 633 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 982 409 633
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2023
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