983 036 823
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Fiche d'identité de 983 036 823
INSEE- Dénomination
- 983 036 823
- SIREN
- 983 036 823
- SIRET (siège)
- 983 036 823 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR81983036823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 036 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 29 janvier 2024
- Siège social
- Romans-sur-Isère
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 983 036 823
Pose de moustiquaire
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Dirigeants et représentants de 983 036 823
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 983 036 823
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Romans-sur-IsèreSiègeActif
983 036 823 00018 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 1392Z
Conformité de 983 036 823
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 036 823. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 983 036 823 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 983 036 823
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 janvier 2024
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