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983 059 205

Active
Siren983 059 205Entrepreneur individuel IsneauvilleCréée le 24 janvier 2024

2370Z · Taille, façonnage et finissage de pierres

Documents

Fiche d'identité de 983 059 205

Dénomination
983 059 205
SIREN
983 059 205
SIRET (siège)
983 059 205 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06983059205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 059 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z - Taille, façonnage et finissage de pierres
Date de création
24 janvier 2024
Siège social
Isneauville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 983 059 205

tailleur de pierres et sculpteur rénovation de bâti ancien.

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Dirigeants et représentants de 983 059 205

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 983 059 205

1 établissement, dont 1 en activité.

  • IsneauvilleSiègeActif

    983 059 205 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 2370Z

Documents juridiques de 983 059 205

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 03 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 983 059 205

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 059 205. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 983 059 205 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 983 059 205

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2024