983 489 469
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
Fiche d'identité de 983 489 469
INSEE- Dénomination
- 983 489 469
- SIREN
- 983 489 469
- SIRET (siège)
- 983 489 469 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19983489469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 489 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 24 janvier 2024
- Siège social
- Mortagne-sur-Sèvre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 983 489 469
vente de pierres décoratives et pierres fines
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Dirigeants et représentants de 983 489 469
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 983 489 469
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Mortagne-sur-SèvreSiègeActif
983 489 469 00012 · ouvert le 14 février 2024 · NAF 4791B
Conformité de 983 489 469
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 489 469. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 983 489 469 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 983 489 469
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-24 · Début d'activité : 2024-02-14
- création
Date d'effet : 24 janvier 2024
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