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983 723 420

Active
Siren983 723 420Entrepreneur individuel Marssac-sur-TarnCréée le 26 janvier 2024

2370Z · Taille, façonnage et finissage de pierres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 983 723 420

Dénomination
983 723 420
SIREN
983 723 420
SIRET (siège)
983 723 420 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77983723420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 723 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z - Taille, façonnage et finissage de pierres
Date de création
26 janvier 2024
Siège social
Marssac-sur-Tarn
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 983 723 420

CREATION DES ARBRES DE VIE EN PIERRES NATURELLES

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Dirigeants et représentants de 983 723 420

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 983 723 420

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Marssac-sur-TarnSiègeActif

    983 723 420 00011 · ouvert le 20 janvier 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 983 723 420

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 983 723 420

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 723 420. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 983 723 420 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 983 723 420

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2024

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