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983 725 813

Active
Siren983 725 813Entrepreneur individuel BesançonCréée le 22 janvier 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 983 725 813

Dénomination
983 725 813
SIREN
983 725 813
SIRET (siège)
983 725 813 00015
N° TVA intracommunautaire
FR78983725813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 725 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
22 janvier 2024
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 983 725 813

Activité artisitique - créateur d'art - conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

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Dirigeants et représentants de 983 725 813

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 983 725 813

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    983 725 813 00015 · ouvert le 20 janvier 2024 · NAF 9003A

Conformité de 983 725 813

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 725 813. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 983 725 813 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 983 725 813

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2024

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