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983 825 480

Active
Siren983 825 480Entrepreneur individuel BèzeCréée le 16 février 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Fiche d'identité de 983 825 480

Dénomination
983 825 480
SIREN
983 825 480
SIRET (siège)
983 825 480 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28983825480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 825 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
16 février 2024
Siège social
Bèze
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 983 825 480

transformer un bloc de pierre en élément de pierre de taille fini (RNCP 1813 BC 03)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 983 825 480

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 983 825 480

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BèzeSiègeActif

    983 825 480 00012 · ouvert le 22 janvier 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de 983 825 480

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 983 825 480

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 825 480. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 983 825 480 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 983 825 480

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2024