984 095 281
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 984 095 281
INSEE- Dénomination
- 984 095 281
- SIREN
- 984 095 281
- SIRET (siège)
- 984 095 281 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63984095281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 095 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 02 février 2024
- Siège social
- Villeurbanne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 984 095 281
Commerce ambulant: vendre des fruits et légumes sur les marchés.
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Dirigeants et représentants de 984 095 281
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 984 095 281
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VilleurbanneSiègeActif
984 095 281 00015 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 4781Z
Conformité de 984 095 281
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 095 281. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 984 095 281 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 984 095 281
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-12-01
- création
Date d'effet : 02 février 2024
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