984 101 337
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 984 101 337
INSEE- Dénomination
- 984 101 337
- SIREN
- 984 101 337
- SIRET (siège)
- 984 101 337 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92984101337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 101 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 08 février 2024
- Siège social
- Belfort
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 984 101 337
Vente Glaces, boissons ,granita , confiseries , accessoires ect...
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Dirigeants et représentants de 984 101 337
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 984 101 337
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BelfortSiègeActif
984 101 337 00017 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4781Z
Conformité de 984 101 337
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 101 337. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 984 101 337 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 984 101 337
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-08 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 08 février 2024
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