984 304 477
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 984 304 477
INSEE- Dénomination
- 984 304 477
- SIREN
- 984 304 477
- SIRET (siège)
- 984 304 477 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61984304477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 304 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 février 2024
- Siège social
- Bar-sur-Seine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 984 304 477
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 984 304 477
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 984 304 477
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Bar-sur-SeineSiègeActif
984 304 477 00016 · ouvert le 05 janvier 2024 · NAF 0121Z
Conformité de 984 304 477
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 304 477. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 984 304 477 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 984 304 477
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2024
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