984 316 810
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
Fiche d'identité de 984 316 810
INSEE- Dénomination
- 984 316 810
- SIREN
- 984 316 810
- SIRET (siège)
- 984 316 810 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06984316810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 316 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 12 avril 2024
- Siège social
- Moirans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 984 316 810
travaux de maçonnerie dans une entreprise de bâtiment, principalement dans le domaine du gros œuvre. Il réalise des éléments d'ouvrages, essentiellement porteurs ou de remplissage, à partir de composants industrialisés assemblés par des produits liants .
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Dirigeants et représentants de 984 316 810
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 984 316 810
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MoiransSiègeActif
984 316 810 00014 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4334Z
Conformité de 984 316 810
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 316 810. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 984 316 810 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 984 316 810
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2024
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