984 363 309
Active8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Fiche d'identité de 984 363 309
INSEE- Dénomination
- 984 363 309
- SIREN
- 984 363 309
- SIRET (siège)
- 984 363 309 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR17984363309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 363 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
- Date de création
- 07 février 2024
- Siège social
- Saint-Étienne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 984 363 309
Ostéopathe D.O
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Dirigeants et représentants de 984 363 309
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 984 363 309
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Saint-ÉtienneSiègeActif
984 363 309 00027 · ouvert le 12 novembre 2024 · NAF 8690E
- ChapeiryFermé
984 363 309 00019 · ouvert le 07 février 2024 · NAF 8690E
Conformité de 984 363 309
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 363 309. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 984 363 309 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 984 363 309
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2024
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