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984 434 621

Active
Siren984 434 621Entrepreneur individuel MontcuselCréée le 06 mars 2024

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 984 434 621

Dénomination
984 434 621
SIREN
984 434 621
SIRET (siège)
984 434 621 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68984434621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 434 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
06 mars 2024
Siège social
Montcusel
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 984 434 621

Elevage d'âne avec production de lait d'ânesse et production de savon par un prestataire.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 984 434 621

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 984 434 621

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontcuselSiègeActif

    984 434 621 00012 · ouvert le 17 février 2024 · NAF 0143Z

Documents juridiques de 984 434 621

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 février 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 984 434 621

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 434 621. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 984 434 621 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 984 434 621

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-17

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2024

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