Checkers

984 974 253

Active
Siren984 974 253Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 30 avril 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 984 974 253

Dénomination
984 974 253
SIREN
984 974 253
SIRET (siège)
984 974 253 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34984974253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 974 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
30 avril 2024
Siège social
Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 984 974 253

fabrication de bijoux fantaisie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 984 974 253

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 984 974 253

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    984 974 253 00010 · ouvert le 08 mars 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 984 974 253

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 984 974 253

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 974 253. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 984 974 253 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 984 974 253

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2024

Entreprises similaires

Même activité (fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires) à Toulouse

Entreprises fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Toutes les entreprises avec le code NAF 3213Z