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985 316 637

Active
Siren985 316 637Entrepreneur individuel PoussanCréée le 30 avril 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 985 316 637

Dénomination
985 316 637
SIREN
985 316 637
SIRET (siège)
985 316 637 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53985316637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 316 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
30 avril 2024
Siège social
Poussan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 985 316 637

Création artisanale d'articles textiles, sacs, accessoires bébé et adulte. Pièces uniques et 100% originales.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 985 316 637

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 985 316 637

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PoussanSiègeActif

    985 316 637 00018 · ouvert le 15 mars 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 985 316 637

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 985 316 637

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 985 316 637. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 985 316 637 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 985 316 637

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2024