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985 345 941

Active
Siren985 345 941Entrepreneur individuel BosgouetCréée le 18 mars 2024

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Fiche d'identité de 985 345 941

Dénomination
985 345 941
SIREN
985 345 941
SIRET (siège)
985 345 941 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83985345941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 345 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
18 mars 2024
Siège social
Bosgouet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 985 345 941

fabrication d'objets en bois

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Dirigeants et représentants de 985 345 941

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 985 345 941

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BosgouetSiègeActif

    985 345 941 00019 · ouvert le 06 mars 2024 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 985 345 941

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 985 345 941

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 985 345 941. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 985 345 941 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 985 345 941

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2024