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987 546 942

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Siren987 546 942Entrepreneur individuel Saint-Philbert-de-Grand-LieuCréée le 14 mars 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 987 546 942

Dénomination
987 546 942
SIREN
987 546 942
SIRET (siège)
987 546 942 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05987546942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 546 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
14 mars 2024
Siège social
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 987 546 942

Céramiste, fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 987 546 942

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 987 546 942

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Philbert-de-Grand-LieuSiègeActif

    987 546 942 00010 · ouvert le 14 avril 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 987 546 942

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 987 546 942

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 987 546 942. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 987 546 942 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 987 546 942

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2024

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