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988 355 939

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Siren988 355 939Entrepreneur individuel Montferrand-le-ChâteauCréée le 23 juin 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 988 355 939

Dénomination
988 355 939
SIREN
988 355 939
SIRET (siège)
988 355 939 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56988355939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 355 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
23 juin 2025
Siège social
Montferrand-le-Château
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 988 355 939

apiculture de loisir

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 988 355 939

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 988 355 939

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Montferrand-le-ChâteauSiègeActif

    988 355 939 00014 · ouvert le 22 juin 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 988 355 939

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 988 355 939

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 988 355 939. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 988 355 939 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 988 355 939

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2025

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