988 520 821
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 988 520 821
INSEE- Dénomination
- 988 520 821
- SIREN
- 988 520 821
- SIRET (siège)
- 988 520 821 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02988520821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 520 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 21 juillet 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- GENNES LONGUEFUYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 988 520 821
Confection (couture et crochet) de doudous, couvertures, couffins et capes de siège auto à destination des bébés et enfants
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Dirigeants et représentants de 988 520 821
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 988 520 821
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- GENNES LONGUEFUYESiègeActif
988 520 821 00014 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 988 520 821
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 988 520 821
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 988 520 821. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 988 520 821 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 988 520 821 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 988 520 821
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2025
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