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988 675 039

Active
Siren988 675 039Entrepreneur individuel Bourgogne-FresneCréée le 01 juillet 2025

1439Z · Fabrication d'autres articles à mailles

Documents

Fiche d'identité de 988 675 039

Dénomination
988 675 039
SIREN
988 675 039
SIRET (siège)
988 675 039 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63988675039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 675 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1439Z - Fabrication d'autres articles à mailles
Date de création
01 juillet 2025
Siège social
Bourgogne-Fresne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 988 675 039

Création de personnages et articles au crochet et en couture

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Dirigeants et représentants de 988 675 039

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 988 675 039

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bourgogne-FresneSiègeActif

    988 675 039 00016 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 1439Z

Documents juridiques de 988 675 039

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 988 675 039

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 988 675 039. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 988 675 039 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 988 675 039

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2025