988 932 463
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 988 932 463
INSEE- Dénomination
- 988 932 463
- SIREN
- 988 932 463
- SIRET (siège)
- 988 932 463 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21988932463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 932 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 07 juillet 2025
- Siège social
- Leyssard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 988 932 463
Vente sur les marchés de produits apicoles transformés issus de ma propre production : miel en pots. Activité exercée en tant que commerçant non sédentaire sur les marchés et foires.
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Dirigeants et représentants de 988 932 463
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 988 932 463
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LeyssardSiègeActif
988 932 463 00017 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4781Z
Documents juridiques de 988 932 463
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 988 932 463
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 988 932 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 988 932 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 988 932 463
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-07 · Début d'activité : 2025-07-01
- création
Date d'effet : 07 juillet 2025
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