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988 933 842

Active
Siren988 933 842Entrepreneur individuel Pont-NoyellesCréée le 01 août 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 988 933 842

Dénomination
988 933 842
SIREN
988 933 842
SIRET (siège)
988 933 842 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84988933842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 933 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
01 août 2025
Siège social
Pont-Noyelles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 988 933 842

Fabrication d'objets personnalisés, Création d'objets personnalisés, vente en ligne e-commerce des produits

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 988 933 842

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 988 933 842

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Pont-NoyellesSiègeActif

    988 933 842 00011 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 988 933 842

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 juillet 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 juillet 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 06 juillet 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 juillet 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 988 933 842

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 988 933 842. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 988 933 842 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 988 933 842

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2025