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989 491 121

Active
Siren989 491 121Entrepreneur individuel Contamine-sur-ArveCréée le 10 septembre 2025

1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 989 491 121

Dénomination
989 491 121
SIREN
989 491 121
SIRET (siège)
989 491 121 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29989491121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 491 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
Contamine-sur-Arve
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 989 491 121

Réalisation de broderies personnalisées sur des vêtements, accessoires et autres articles textiles achetés auprès de fournisseurs. Les produits brodés sont ensuite revendus à des particuliers ou professionnels.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 989 491 121

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 989 491 121

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Contamine-sur-ArveSiègeActif

    989 491 121 00012 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 1399Z

Documents juridiques de 989 491 121

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 989 491 121

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 989 491 121. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 989 491 121 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 989 491 121

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025