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989 990 973

Active
Siren989 990 973Entrepreneur individuel Saint-MarcellinCréée le 06 août 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 989 990 973

Dénomination
989 990 973
SIREN
989 990 973
SIRET (siège)
989 990 973 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62989990973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 990 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
06 août 2025
Siège social
Saint-Marcellin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 989 990 973

fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

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Dirigeants et représentants de 989 990 973

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 989 990 973

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-MarcellinSiègeActif

    989 990 973 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 2341Z

Conformité de 989 990 973

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 989 990 973. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 989 990 973 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 989 990 973

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2025

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